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Groupe Action Patriote du 10 décembre / Liberté, Egalité, Fraternité, Ordre et Progrès !
1 mai 2006

Immigration, un nouveau chemin...

Tout comme l'insécurité avait été le thème central des élections présidentielles de 2002, l'immigration va être celui de 2007. Nous vous proposons de lire donc ci-dessous une suite d'idées visant à une nouvelle politique dans ce domaine. Le texte suivant nous a été adressé par un proche de notre courant de pensée. Le Groupe Action Patriote, tout en étant partisan de "La France, tu l'aimes ou tu la quittes !", ne compte pas jouer le jeu du communautarisme aveugle mais promouvoir l'union de tous, autour du drapeau mais aussi des valeurs de Notre nation.

L'immigration et la question de la nationalité sont deux questions centrale et décisive pour l'avenir de notre pays. Or il est très difficile de nos jours de s'exprimer sur ces thèmes compte tenu du politiquement correct qui les entoure. Faux semblants, clichés, etc… permettent aux seuls mouvements d'extrème gauche ou droite et communautaristes de monopoliser les discours, soit angéliques et laxistes soit racistes et fermés.

Avant de présenter nos propositions sur les sujets précités, il nous semble tout d'abord normal d'effectuer une mise au point sur notre vision de la question France.

Que l'on se penche sur les origines de notre peuple, que l'on suive son développement à travers les siècles et deux observations se dégageront de cet examen.

Dès le début, dans le cadre des disciplines romaines, amalgames de peuples distincts, autochtones ou importées par de lointaines et successives invasions. Au long de la croissance nationale, et de manière continue, sédimentation et infiltrations d'éléments extérieurs incessamment assimilés à l'organisme français. Formation morale et spirituelle, absorption et fusion constantes forment donc les deux caractéristiques essentielles de ce que l'on peut appeler notre Nation. Libre à d'autres de répudier par principe ce qui ne se range pas sous la rubrique d'une "tribu-mère", libre à nous de voir dans cette formule un retour vers la vieille opposition des clans.

La juxtaposition, puis l'union dans le sein d'un même peuple, sont les bases indiscutables sur lesquelles s'est édifiée notre Patrie.

Comment, dans ces condition, commettrions nous l'erreur d'un exclusisme "raciste"? On ne voit pas d'après quelles normes on pourrait le codifier. Voudrait-on lui appliquer le discriminant négatif d'un xénophobisme à retardement, quelles qu'en soient les victimes ? Ce serait à la fois se révolter contre l'ordre des choses, contre le bon sens, contre la nature. Et, pour ne parler que de ceux de 14-18, nos morts protesteraient, du fond de leurs tombes héroïques, si des gouvernements atteints de folie osaient arracher à la communauté française ceux qui, lui ayant donné leur sang, se sont, du même coup, incorporés à sa substance. Le peuple français est une magnifique synthèse, disciplinée, cultivée, équilibrée. Il forme un tout, nulle recherche linguistique, nulle analyse d'hérédité ne peut prévaloir contre ce fait. Nulle considération de provenance géographique, d'appartenance religieuse ne saurait intervenir. La qualité, la dévotion françaises seules importent, à condition qu'elles soient sincères, éprouvée, confirmée…

L'immigration

Le constat de l'immigration doit se faire sans tabous, la politique passée et actuelle est un échec, il faut en changer en conciliant politique d'aide aux pays en voix développement et nouvelles procédures. Tout comme il faudra tenir compte de la politique européenne.

Une politique d'aide:

Afin de maîtriser l'immigration il faut contribuer à réduire les inégalités qui existent entre les pays occidentaux et les pays en voix de développement. Concernant la France, cette contribution devra s'orienter en priorité vers les pays francophones mais aussi vers certains pays de l'Est européen.

Les aides structurelles au développement restent essentielles mais il ne faut pas perdre de vue que celles-ci ont parfois peu d'impact dans les pays concernés, la faute à des appareils d'état trop accapareurs et se souciant peu de redistribution. Il faut donc que la France inscrive sa politique de co-développement sur des rapports nouveaux avec les pays partenaires.

Cette politique doit s'inscrire sur la base de la réciprocité, la France doit apporter à ses partenaires une aide technique, économique et financière dans la mesure ou eux-mêmes font l'effort réel de développement afin de faciliter le retour de leurs ressortissants ou bien de faire diminuer singulièrement leur flux migratoire.

La France doit aussi travailler sur une aide non étatique, du à une mauvaise volonté ou à une mauvaise gestion de l'état concerné, visant à encourager les initiatives personnelles et locales. Cette aide pourra tendre à développer des initiatives agricoles, économiques mais aussi éducatives et sanitaires portées par des ressortissants étrangers retournant dans leur pays d'origine. Ces initiatives pourraient être épauler par une "banque coopérative pour le développement" qui serait financé en partie par l'argent des immigrés présent sur notre sol.

Ces politiques d'aides, étatique et/ou privées, doivent avoir pour but de créer un flux qui permette aux élites, aux étudiants, aux commerçants et industriels, mais aussi aux ouvriers qualifiés d'enrichir leurs pays et de contribuer au développement de leurs sociétés.

Nouvelles procédures:

Plafond et quotas

La première des procédures à mettre en place se traduit par l'instauration d'un plafond des flux migratoires permettant de fixer ceux-ci à un total de n'excédant pas 10% des naissances en France, ce qui nous amène à un nombre d'environ 75 000 migrant par an. A ce jour, selon les organismes, il rentre annuellement en France entre 200 000 et 300 000 migrants légaux, nous ne parlerons pas bien entendu des clandestins qui eux sont estimés à 80 000 par an. Ce plafond sera ensuite réparti par quotas entre les différents pays partenaires de la France. Cette politique, une fois le plafond et les quotas établis sera gérée par une administration spécifique ( Agence de Gestion de l'Immigration ) regroupant des agents préfectoraux déjà en charge des questions migratoires, des agents du ministère de l'éducation nationale, des affaires sociales, du logement, des affaires étrangères et de l'intérieur.

Cette A.G.I.aura un budget spécifique et aura dans chaque département une antenne locale. L'on trouvera aussi une antenne A.G.I. dans chaque pays partenaire concerné par la politique d'immigration.

Nouveau parcours

Tout candidat à l'immigration devra déposer une demande à l'antenne AGI de son pays respectif. Bien entendu chaque pays disposera d'un nombre déterminé de place à l'entrée sur le territoire Français et de droit au séjour. Chaque demande sera traitée chronologiquement et afin d'éviter toute envie d'immigration clandestine, la file d'attente des dossiers en surplus sera reprise là où elle se sera arrêtée l'année précédente.

Cette sélection servira aussi à faire comprendre au candidat à l'immigration que venir sur le territoire français, et fortiori vouloir dans le futur devenir Français, impose le respect de lois fondamentales telles que le statut de la femme, les conditions du mariage, la séparation du pouvoir spirituel et temporel, etc….

Les demandes se feront soit individuellement soit en famille. Toute demande individuelle sera irrévocable empêchant donc tout regroupement familial ultérieur. Par contre les demandes familiales permettront une installation immédiate de toute la famille ou bien une installation différée.

Les candidats retenus, devront se soumettre à une préparation à l'immigration au cours de laquelle leur sera dispensée une formation linguistique ainsi que des informations sur le pays et la région d'accueil. Une préparation professionnelle sera aussi effectuée sous la responsabilité et avec le financement des entreprises concernées ou de leur syndicat professionnel.

Les candidats retenus se verront remettre un Livret familial, sanitaire et scolaire afin de préparer leur arrivée mais aussi un suivi efficace par l'AGI.

Titres de séjour, 3 catégories

1er catégorie, le titre de séjour unique valable 5 ans et renouvelable 2 fois: la carte Résidant. A son arrivée le nouvel immigré se verra attribuer cette carte Rès ainsi qu'une autorisation de travail effective immédiatement. A la fin de chaque tranche de 5 ans ( dernier semestre par exemple ), le titulaire de la carte Rès. devra se présenter à son antenne AGI et soit faire une demande de renouvellement de son titre de séjour soit faire connaître son souhait de retourner dans son pays d'origine. Au bout de 10 ans et s'il l'en fait la demande, le titulaire de la Carte Rès. pourra faire une demande de naturalisation. Bien entendu, à l'issue du 2ème renouvellement et sans demande de naturalisation, le titulaire de la carte Rès. sera amenée à quitter le territoire français.

2ème catégorie, le titre de séjour périodique valable 3 ans et renouvelable: la carte Passage. . Celle-ci permettra à des étrangers un séjour et une autorisation de travail valable 6 mois ( cumulés ou non ). Cette carte s'adressera particulièrement aux chefs d'entreprise, aux chercheurs, aux travailleurs saisonniers, etc… Ce titre ne donne pas droit à une installation régulière sur le territoire français et encore moins à une demande de naturalisation.

3ème catégorie, le titre de séjour étudiant valable 5 et non renouvelable: la carte Etude. Cette carte permettra de recevoir une autorisation de travail mais ne donnera en aucun cas à une demande de naturalisation.

Les titulaires des cartes Pass. ou Etude qui souhaiteraient bénéficier d'une carte Rès. devront déposer une demande à l'AGI de leur pays d'origine. Leurs demandes seront prioritaires à condition de n'avoir, à aucun moment, enfreint la législation conditionnant leur ancien statut.

Il est évident que tout titulaire munis d'un des 3 titres de séjours présentés ci-dessous et commettant une ou des infractions, se verrait retirer le dit titre de séjour et expulsé ( ainsi que sa famille pour les titulaires des cartes Pass. Et Rès. ) vers son pays d'origine.

Il ne faut pas perdre de vue non plus que notre politique d'immigration doit se sortir des carcans européens si les pays partenaires, accords de Schengen, ne cherchent pas une harmonisation de la lutte anti-immigration. Notre pays devrait à ce moment la rétablir sa souveraineté dans ce domaine tout en remettant en vigueur les contrôles aux frontières intérieures.

Intégration

Les immigrés venant dans notre pays, dans le but de devenir à long terme Français ou étant simplement de "passage" doivent pouvoir s'intégrer dans notre société. Quant on décide de vivre en France, d'y faire venir sa famille, voir d'y élever ses enfants, on s'efforce de respecter les lois mais aussi les coutumes et les usages.

Rien ne peut remettre en cause ce qui précède, ni la question religieuse, ni la question ethnique ni la question sociale. Mais il ne faut pas perdre de vue que la France elle aussi doit remplir certains devoirs afin de rendre cette intégration effective et permettre pour certains une assimilation ( ou francisation ) réussie. Ces devoirs, notre pays doit les remplir dans le domaine du logement, dans le domaine scolaire mais aussi dans le domaine social et sécuritaire.

Il ne faut pas se voiler la face, et les émeutes de novembre 2005 sont encore là pour nous le rappeler, mais nos dirigeants et les élites locales (pour certaines), par laxisme mais aussi par soucis d'électoralisme et de récupération, ont laisser se constituer des ghettos tout d'abord sociaux puis au fur et mesure ethniques, ghettos qui sont devenus de véritables baril de poudre.

Notre pays a toujours su intégrer des migrants qui mêlés aux autres Français se sont fondus dans la masse, mais de nos jours que faire lorsque la proportion d'étrangers dans une cité atteint 80 ou 90% de la population ( idem dans les écoles ) ? A vouloir concentrer les spécificités l'on renforce le sentiment d'exclusion et le communautarisme. Comment parler le français, comment vivre "à la française" là où personne ne le fait ou très peu voir très mal ?

Que faire alors ? Tout simplement avoir une politique volontariste sur plusieurs axes.

Concernant l'éducation il ne faut pas avoir peur de fermer les classes, voir les écoles, qui regroupent plus d'un certain seuil d'enfants d'immigrés afin de mieux les répartir. Ensuite ne pas hésiter à mettre en place des bourses d'internat afin de permettre une réussite scolaire à ceux qui en ont les moyens mais qui connaissent des conditions familiales ou environnementales peux favorables.

Concernant l'habitat, il faut transformer les cités soit pour reconstruire autrement soit pour rénover. Il faut aussi retrouver une plus grande mixité car il n'est pas normal de voir ce concentrer toute la population immigrée dans certaines banlieues car ce phénomène met de plus en plus à mal l'unité de la France.

Il faut aussi avoir le courage, pour retrouver le "mieux vivre" dans nos quartiers de mettre en place une véritable tolérance zéro. Si l'on veut intégrer, il faut se donner les moyens de casser l'oppression qui pèse sur les familles, sur les plus jeunes, sur les femmes, etc… Ce n'est pas en dépensant toujours plus pour "acheter" la paix que l'on résoudra les problèmes mais en changeant les règles. Tolérance zéro, apprentissage des règles et de la discipline à l'école comme à la maison.

Il faut aussi se pencher sur le problème que représente l'islamisation de plus en plus ouverte de bon nombre d'immigré. Il est évident que seul peut exister en France un Islam modéré et fédéré, à mille lieux de ce que veulent les intégristes. Il faut que l'Islam de France soit tout d'abord un Islam français, il n'est pas normal que ce soit des nations étrangères qui nomment à la tête des grandes mosquées de France les responsables, exemple avec le grand recteur de la mosquée de Paris. Il n'est pas non plus normal que les imams, dans de nombreux cas, ne soient pas français et ne pratiquent que très difficilement notre langue. Tout comme, il n'est pas normal, que nous ayons aussi un Islam du "grand jour" et un "islam des caves" où le contrôle de ce qui s'y dit et s'y fait est très difficile. L'intégration des musulman doit se faire, il est possible mais il ne faut pas que celle-ci se fasse dans la légitimation et le cautionnement des mouvements intégristes…

Nationalité et assimilation

Le Code de la nationalité français, qui est l'un des plus ouverts des droits européens a connu des changements trop dangereux pour la cohésion de notre pacte républicain. Du fait des nouveaux flux migratoires mais aussi des motivations de ces mêmes flux, une réforme de notre Code doit d'être envisager, cette réforme doit se fondée sur la nécessité d'améliorer l'assimilation des étrangers par un renforcement de la conscience d'identité à la nation française.

Droit du sang ou droit du sol ?

Ces deux modes d'acquisition doivent être largement tempérés par le "jus voluntatis", devenir Français, cela se demande et se mérite. Pour cela nous proposons les modifications suivantes au Code de la nationalité.

Premièrement, plus aucune attribution automatique de la nationalité française, sauf pour les enfants nés en France d'un parent français.

Deuxièmement, suppression, pour les enfants nés en France de deux parents étrangers et résidant en France à leur majorité, de l'acquisition de droit de la nationalité française. Pour l'acquérir, ceux-ci devront en faire la demande à partir de seize ans et se soumettre à dix-huit ans à un serment civique d'adhésion et de fidélité à la Nation et aux lois de la République.

Troisièmement, pour les enfants nés à l'étranger d'un parent français et résidant en France, il faudra établir une déclaration confirmative de nationalité.

Naturalisation

Comme nous l'avons écrit plus haut dans nos propositions sur la nouvelle gestion de l'immigration, seul les titulaire d'une carte résidant pourront faire une demande de naturalisation. Cette demande ne pourra se faire qu'au bout de dix de présence sur le territoire français et le demandeur devra préter un serment de fidélité mais aussi faire preuve de sa parfaite assimilation.

Ce principe d'assimilation à la communauté française se basera sur une connaissance suffisante de la langue française, sur l'acceptation de nos coutumes, de nos valeurs de notre culture et de notre histoire (statut de la femme, les conditions du mariage, la séparation du pouvoir spirituel et temporel, etc…. )

Afin aussi de lutter contre les mariages "blancs", il faut d'allonger la durée de vie commune à 5 ans ( voir 10 ans pour certains cas ) au terme de laquelle le conjoint étranger pourra acquérir la nationalité française en s'acquittant bien entendu du serment de fidélité et de ses preuves d'assimilation.

Refus, déchéance.

Bien entendu, la double nationalité se verra supprimée, la revendication d'une autre nationalité entraînant automatiquement le refus de naturalisation ou bien la déchéance de la nationalité française.

Toute demande de naturalisation se verra refusée et provoquera l'expulsion en raison d'une condamnation pour crimes ou délits constituants une atteinte aux intérêts fondamentaux de la Nation ou acte de terrorisme, pour menées anti-françaises. Quelle que soit l'infraction considérée, si l'auteur est condamné à une peine égale ou supérieure à 6 mois d'emprisonnement, non assortie d'une mesure de sursis. Ces mêmes condamnations verront se mettre en marche le processus de déchéance de la nationalité française, si celle-ci était déjà acquise ainsi que l'expulsion du territoire français.

Toute demande de naturalisation se verra aussi refusée pour non-respect de tous les devoirs d'assimilations.

Europe

Si nous voulons mettre en place une nouvelle politique migratoire, il est évident que cette politique doit aussi être appliquée par l'ensemble des pays de l'Union Européenne. Si tel n'était pas le cas, mise en place de plafond européen, quotas par pays, etc…, notre pays devrait revoir sa position quant aux accords de Schengen. Soit en proposant à des pays désirant appliquer sa politique de signer un nouveau traité ou bien en rétablissant les contrôles à ses frontières "internes" et reprendre une politique uniquement nationale sur le sujet.

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